Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Tout visiteur du site www.apaoleron.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés. L’Amicale des Pêcheurs d’Antioche s'engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche.
Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l'analyse d'un cas particulier par un professionnel.
Les opinions exprimées par les visiteurs de ce site et sur des sites auxquels renvoient le site n'engagent que leurs auteurs. En outre, l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations auxquelles il donne accès.
Droits de propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche et de leurs auteurs respectifs.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. L’Amicale des Pêcheurs d’Antioche se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Import de bannières et logos :
Les bannières et logos propres à l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche à ses membres, ou ses partenaires même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d'un partenariat avec d'autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche.
Dans tous les cas, l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche et ses membres conservent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Liens vers d'autres sites :
La responsabilité de l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via ce site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site et un site tiers ne signifie en aucun cas que l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site par notamment par un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche. En tout état de cause, l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
Informations nominatives et autres informations :
L’Amicale des Pêcheurs d’Antioche ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique ou dans le cadre de votre inscription. Elles ne seront utilisées que dans le but de gérer le plus efficacement possible l’association et le site.
Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse suivante : Contact
Disponibilité du site web :
Vous reconnaissez qu'il est techniquement impossible de fournir le site exempt de tout défaut et que l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche ne peut s'y engager, que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site, et que le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche et entre l’Amicale des Pêcheurs d’Antioche et d'autres réseaux.
L’Amicale des Pêcheurs d’Antioche peut, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.
Dispositions juridictionnelles :
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Amicale des Pêcheurs d’Antioche
Capitainerie du Port
17650 St Denis d’Oléron
Contact :
Société j2m.net
5, Allée de Trotte-chien
17520 Germignac
Contact : contact@j2m.net
Tel : 05.46.49.13.13