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Le règlement intérieur de l'A.P.A.

Modifié lors de l'AG du 28 avril 2018

Logo_APA_Oleron_Sans_FondIl a été décidé par le Conseil d'Administration la rédaction d'un Règlement Intérieur, conforme aux statuts, précisant certains points afin de faciliter la vie de l'association et pour que chacun connaisse ses droits et ses devoirs, ceci afin d'éviter toutes discussions et conflits stériles et inutiles pouvant porter préjudice à l'image de l'association ou de ses adhérents. L'amitié et la tolérance devant être la règle.

Ce règlement s'impose à tous les adhérents de l'association.

Article 1: Cotisation

Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. Il peut être différent suivant les catégories d'adhérents: ordinaires, compétiteurs, jeunes. Pour ceux qui le souhaitent, il peut vous être proposé, mais sans obligation, d’adhérer à d’autres associations oeuvrant dans le domaine de la protection de la ressource ou de la mer.

Pour être valable, cette cotisation doit être réglée avant le 31 Mars de l'année. Passée cette date, l'adhérent ne pourra plus participer aux activités. Il conservera bien sûr le droit de ré-adhérer ensuite.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, de radiation ou de décès d'un adhérent.

Article 2: Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'inscription et fournir une photo. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin devra être rempli par le représentant légal.

Nota: Les informations recueillies sont nécessaires pour le traitement de l'adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l'adhérent bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si l'adhérent souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s'adresser au président de l'association.

L'adhésion est soumise à l'accord du Bureau. Sans opposition sous un mois, l'adhésion est acquise.

Les statuts et Règlement sont remis à tout nouvel adhérent.

Article 3: Exclusions

Comme prévu à l'article 3 des Statuts, le Conseil d'Administration peut décider à la majorité simple la radiation d'un adhérent pour motif grave pouvant porter préjudice à l'association, aux autres adhérents ou à leur image après, bien sûr, avoir entendu ses explications. Celui-ci étant convoqué par L.R avec A.R 15 jours avant la réunion du Conseil d'Administration devant statuer sur son cas, il pourra se faire assister par un autre adhérent de l'association à jour de sa cotisation.

Parmi ces motifs, sans que cela soit exhaustif, le Conseil d'Administration étant seul juge, on peut trouver:
Le non-respect de la législation, qu'elle concerne la pêche ou la conduite d'un bateau, et le comportement en mer.

  • Le non-respect des Statuts ou du Règlement Intérieur
  • Les insultes, menaces envers d'autres membres
  • Le dénigrement systématique de l'association à l'extérieur de celle-ci
  • Comportement non conforme à l'éthique de l'association
  • Détérioration volontaire du matériel de l'association
  • Etat d'ivresse manifeste et répété en cours de manifestation de l'association entraînant un
  • Comportement agressif ou désobligeant vis-à-vis des personnes présentes.
  • La décision du Conseil d'Administration sera transmise à l'adhérent incriminé par L.R avec A.R.

Article 4: Démission

Les adhérents souhaitant démissionner de l'association devront adresser cette démission au Président par courrier.

L'adhérent n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans le délai prévu par l'article 1 sera considéré comme
démissionnaire.

Article 5: Organisation de l'association

L'APA organise en saison au local du club, des permanences à thèmes, suivant le calendrier établi en début d’année, afin de se perfectionner sur diverses pratiques de la pêche, des montages etc… .

Plus le nombre de participants sera important, plus nous aurons de plaisir à nous retrouver, à échanger et progresser dans notre loisir.

Pour mieux communiquer, nous faire connaître et faire partager notre passion de la pêche, l’association s’est dotée d’un site Internet (http://www.apaoleron.fr) et d’un forum ouvert à tous. Il est souhaitable que les adhérents disposant d’un accès Internet s’y inscrivent et y participent selon leurs désirs. Ce forum est ouvert à tous.

Un accès (non accessible aux autres) est réservé aux membres de l’APA à jour de leur cotisation, pour échanger entre eux.

Article 6: Dispositions Diverses

Le Règlement Intérieur est conçu par le Conseil d'Administration et approuvé par l'Assemblée Générale. Il pourra être modifié sur proposition de cette même assemblée à la majorité simple. Le présent règlement sera adressé à chaque adhérent et affiché dans le local du club.

Il est réalisé tous les ans un trombinoscope comportant les coordonnées de chaque adhérent ne s'étant pas opposé à y figurer. Nous vous demandons de ne pas divulguer à des personnes ou à des sociétés extérieures au club les informations y figurant, ceci afin d'en éviter l'usage commercial. Vous devez également nous signaler tous changements dans vos coordonnées afin que celui-ci soit toujours à jour.

Ce règlement a été initialement adopté en Assemblée Générale le 23 Avril 2011 sous la présidence de Mr Jean-Jacques MERIAUD, et modifié en second lieu en Assemblée Générale Ordinaire, le 28 Avril 2018, sous la présidence de Mr Dominique PEYRACHE, assisté de Mr Gérard WIHMET Vice-Président, de Mme Andrée NOUVEAU Trésorière et de Mme Barbara HAIGNERÉ Secrétaire.

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