VOUS AVEZ OUBLIÉ VOS IDENTIFIANTS ?

Le règlement intérieur de l'A.P.A.

Logo_APA_Oleron_Sans_FondIl a été décidé par le Conseil d'Administration la rédaction d'un Règlement Intérieur, conforme aux statuts, précisant certains points afin de faciliter la vie de l'association et pour que chacun connaisse ses droits et ses devoirs. Ceci afin d'éviter toutes discussions et conflits stériles et inutiles pouvant porter préjudice à l'image de l'association ou de ses adhérents. L'amitié et la tolérance devant être la règle.

Ce règlement s'impose à tous les adhérents de l'association.

Article 1: Cotisation
Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Conseil d'Administration. Il peut être différent suivant les catégories d'adhérents: ordinaires, compétiteurs, jeunes. Pour ceux qui le souhaitent, il peut vous être proposé, mais sans obligation, d’adhérer à d’autres associations oeuvrant dans le domaine de la protection de la ressource ou de la mer.

Pour être valable, cette cotisation doit être réglée avant le 1er mai de l'année. Passée cette date, l'adhérent ne pourra plus participer aux activités. Il conservera bien sûr le droit de ré-adhérer ensuite.

Le paiement de la cotisation dans les conditions précitées donne droit à la qualité de membre pour l’année sociale en cours qui se confond avec l’année civile. Toutefois, les cotisations versées par de nouveaux adhérents postérieurement au 15 août donneront aussi droit à la qualité de membre pour l’année sociale à venir.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, de radiation ou de décès d'un adhérent.

Article 2: Admission de nouveaux membres
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'inscription et fournir une photo. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin devra être rempli par le représentant légal.

Nota: Les informations recueillies sont nécessaires pour le traitement de l'adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l'adhérent bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si l'adhérent souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s'adresser au président de l'association.

L'adhésion est soumise à l'accord du Bureau. Sans opposition sous un mois, l'adhésion est acquise.

Les statuts et Règlement sont remis à tout nouvel adhérent.

Article 3: Exclusions
Comme prévu à l'article 3 des Statuts, le Conseil d'Administration peut décider à la majorité simple la radiation d'un adhérent pour motif grave pouvant porter préjudice à l'association, aux autres adhérents ou à leur image après, bien sûr, avoir entendu ses explications. Celui-ci étant convoqué par L.R avec A.R 15 jours avant la réunion du Conseil d'Administration devant statuer sur son cas, il pourra se faire assister par un autre adhérent de l'association à jour de sa cotisation.

Parmi ces motifs, sans que cela soit exhaustif, le Conseil d'Administration étant seul juge, on peut trouver:

  • Le non-respect de la législation, qu'elle concerne la pêche ou la conduite d'un bateau, et le comportement en mer
  • Le non-respect des Statuts ou du Règlement Intérieur
  • Les insultes, menaces envers d'autres membres
  • Le dénigrement systématique de l'association à l'extérieur de celle-ci
  • Comportement non conforme à l'éthique de l'association
  • Détérioration volontaire du matériel de l'association
  • État d'ivresse manifeste et répété en cours de manifestation de l'association entraînant un comportement agressif ou désobligeant vis-à-vis des personnes présentes.

La décision du Conseil d'Administration sera transmise à l'adhérent incriminé par L.R avec A.R.

Article 4: Démission
Les adhérents souhaitant démissionner de l'association devront adresser cette démission au Président par courrier.

L'adhérent n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans le délai prévu par l'article 1 sera considéré comme démissionnaire.

Article 5: Organisation de l'association
En dehors des manifestations prévues par l'association dans son bulletin, il pourra être organisé à l'initiative de n'importe quel adhérent qui le désire toutes sorties amicales, réunions d'information etc. Dans ce cas, l'APA apportera toute son aide et ses moyens afin de favoriser la convivialité, l'amitié et l'entraide entre adhérents.

Pour faciliter ces actions, l'APA organise en saison des permanences fixes au local du club afin de se retrouver facilement et de mettre au point ces manifestations amicales. Plus le nombre de participants sera important, plus nous aurons de plaisir à nous retrouver et à progresser dans notre loisir.

Pour mieux communiquer, nous faire connaitre et faire partager notre passion de la pêche l’association s’est dotée d’un site Internet www.apaoleron.fr et d’un forum ouvert à tous. Il est souhaitable que les adhérents disposant d’un accès Internet s’y inscrivent et y participent selon leurs désirs bien sur. Comme ce forum est ouvert à tous il y a été créé un accès réservé aux membres de l’APA à jour de leur cotisation, cette catégorie n’est pas accessible aux autres, vous pouvez donc y écrire vos petits secrets concernant l’association.

Article 6: Dispositions Diverses
Le Règlement Intérieur est conçu par le Conseil d'Administration et approuvé par l'Assemblée Générale. Il pourra être modifié sur proposition de cette même assemblée à la majorité simple. Le présent règlement sera adressé à chaque adhérent et affiché dans le local du club.

Il est réalisé tous les ans un trombinoscope comportant les coordonnées de chaque adhérent ne s'étant pas opposé à y figurer. Nous vous demandons de ne pas divulguer à des personnes ou à des sociétés extérieures au club les informations y figurant, ceci afin d'en éviter l'usage commercial. Vous devez également nous signaler tous changements dans vos coordonnées afin que celui-ci soit toujours à jour.

Ce règlement a été initialement adopté en assemblée générale le 17 Février 2007 sous la présidence d’André Dechene assisté de Jocelyne Vilday et Christian Augeray, et en second lieu le 23 avril 2011, en Assemblée Générale Ordinaire, sous la présidence de Mr Jean-Jacques MERIAUD.

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